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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALMANN LEVY
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POUR UN PACTE ECOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POUR UN PACTE ECOLOGIQUE
CALMANN LEVY SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3410367
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
POUR UN PACTE ECOLOGIQUE de CALMANN LEVY

Présentation de la marque POUR UN PACTE ECOLOGIQUE

Déposée le 15 février 2006 par la Société Anonyme (SA) CALMANN LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR UN PACTE ECOLOGIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALMANN LEVY domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL EST 31 RUE DE FLEURUS,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 082 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEMONNIER DELION FAUQUEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 43-45 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR UN PACTE ECOLOGIQUE est expirée depuis le 15 février 2016.

CALMANN LEVY a également déposé les autres marques suivantes : CALMANN LEVY , LES STARS DU RUGBY , ROMANS DE FRANCE , ROMAN D'AILLEURS , NOTRE PART DES TÉNÈBRES , EDITION 1 , LE PRINTEMPS DE L'ECOLOGIE , C'EST BON POUR LA PLANETE , FRANCE DE TOUJOURS ET D'AUJOURD'HUI , CONFESSIONS D'UNE TAUPE


CALMANN LEVY SOCIETE ANONYME - DONT LE SIEGE SOCIAL EST 31 RUE DE FLEURUS,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 572082279


SCP LEMONNIER DELION FAUQUEZ Avocat à la Cour - 43-45 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Produits de l'imprimerie. Edition de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.